Formalités douanières

par astrol Jeu 7 Fév 2013 - 22:39

Bonjour,

J'ai fais venir des USA du matos que je dois renvoyer pour être réparer.
Y a t il une démarche particulière pour le retour vers les USA et la réexpédition vers la France pour ne pas repayer une seconde fois la TVA et les taxes?
J'ai trouvé quelques infos mais ce n'est pas tres clair

Laurent

par Philippe Ven 8 Fév 2013 - 9:19

Hello
Normalement du dois déclarer (ProForma) une valeur marchande lors de l'envoi si le matos n'est plus sous garantie.
Ensuite, tu vas avoir une facture de réparation du constructeur (ou magasin) et il renverra le matos avec une valeur marchande ainsi que la facture de la réparation.
Tu paieras alors la TVA sur la réparation et des droits de douane (les droits de douane (5% ?) s'appliqueront aussi à la valeur marchande du matériel !!! tape

)

Si tu envoies par UPS, FEDEX, DHL... ils ont leur propre service de douane et ils peuvent te renseigner. Surtout qu'ils ont parfois une facheuse tendance à ne rien comprendre du tout et donc te facturer le plus possible.

Attention à la valeur marchande déclarée. Ni trop, ni pas assez.
Ne déclare pas $500 un matos qui en vaut $5000. Mais plutot dans les $2-3000 selon son ancienneté.

Voila

par astrol Ven 8 Fév 2013 - 20:58

Merci ccd1024 pour ta réponse
Le matériel est encore sous garantie

J'ai demandé des infos aux transporteurs, je vais bien voir ce qu'ils vont me sortir

Laurent

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